Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIALYSIS
VAS-CATH INCORPORATED Société canadienne

Numéro de dépôt :
93471952
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013

Présentation de la marque TRIALYSIS

Déposée le 11 juin 1993 par la société VAS-CATH INCORPORATED Société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIALYSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société VAS-CATH INCORPORATED Société canadienne domicilié(e) 2380 Tedlo Street MISSISSAUGA, Ontario L5A 3V3,CANADA (dossier no 2243003) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2243003) - 75008 - France.

La marque TRIALYSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIALYSIS est expirée depuis le 11 juin 2013.

VAS-CATH INCORPORATED Société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : OPTI-FLOW


VAS-CATH INCORPORATED Société canadienne - 2380 Tedlo Street MISSISSAUGA, Ontario L5A 3V3,CANADA (dossier no 2243003) - Canada


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2243003) - 75008 - France


Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476032 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243003 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Cathéthers pour les veines à usage humain; Cathéthers pour les veines à usage humain

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.